Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Prochaine Réunion  : le lundi 06 Novembre  2017 à 20h30, salle du Conseil

Ordre du jour : 

  • Maison des associations, salle de restauration et gîte de groupe : attribution des marchés de travaux
  • Contrats d’assurances : attribution des marchés
  • Avenue des Prunus : vente d’un terrain bâti à la SEARL Kebemar
  • Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel : modification des statuts
  • Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel – Elargissement du dispositif de réussite éducative : approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel – Transfert des zones d’activités économiques : approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • RASED – Fixation des cotisations 2017 : modification
  • Parcs d’activités communautaires – Taxe d’aménagement : harmonisation et reversement à l’intercommunalité
  • Services techniques – Achat d’une balayeuse compacte aspiratrice de voirie : attribution de la consultation
  • Divers